Article 1 – Champ d’application
Le Vendeur vend à l’Acheteur, qui accepte, les produits « Sumoring » – refroidisseurs de cou (ci-après les « Produits »), conformément aux termes du présent Contrat.
Le présent Contrat concerne une vente interentreprises (B2B).
L’Acheteur déclare agir à des fins exclusivement professionnelles.

Article 2 – Description des Produits
Sumoring est un refroidisseur de cou réutilisable, sans batterie, conçu pour un refroidissement passif, qui s’active à des températures inférieures à 18 °C.
Les Produits sont proposés sous différents SKU, avec des variations de tailles et de couleurs.
Les photos, images produits, visuels et descriptions sont fournis à titre purement illustratif et peuvent légèrement différer des Produits livrés, sans que cela ne puisse donner lieu à une annulation, une résiliation ou une quelconque indemnisation.

Article 3 – Displays et matériel marketing
En fonction du volume total commandé, l’Acheteur peut avoir droit à l’un des types de displays proposés, conformément aux conditions commerciales du Vendeur.
Les displays et le matériel marketing sont soumis à disponibilité (dans la limite des stocks disponibles) et ne peuvent faire l’objet d’aucun échange contre de l’argent, une remise ou tout autre avantage.
Sauf accord écrit contraire, un maximum d’un display est accordé par commande et/ou par point de vente.

Article 4 – Livraison et expédition
Le Vendeur organise la livraison à l’adresse communiquée par l’Acheteur.
Les frais de livraison sont intégralement à la charge de l’Acheteur et feront l’objet d’une facturation séparée.
Les frais de livraison indicatifs par commande sont les suivants :
Belgique & Pays-Bas : 10 € à 15 € par commande
France, Espagne, Italie, Portugal, Allemagne : 15 € à 25 € par commande
Autres pays : sur demande
Le Vendeur communiquera les informations de suivi (track & trace) une fois les marchandises expédiées.
Les risques de perte ou de dommage des Produits sont transférés à l’Acheteur au moment de la remise des marchandises au transporteur.
Ces tarifs de livraison sont fournis à titre indicatif et peuvent être ajustés en fonction des tarifs et conditions applicables des transporteurs, ainsi que du volume, du poids et/ou de la destination de la commande.

Article 5 – Modalités de paiement
Le paiement s’effectue comme suit :
Un acompte de 30 % est dû à la signature du bon de commande ;
Le solde de 70 % est payable avant l’expédition des marchandises.
Les Produits ne seront expédiés qu’après réception de l’intégralité du paiement.
Aucun délai de paiement après la date de facturation ne s’applique.

Article 6 – Propriété intellectuelle
Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs à Sumoring, y compris le nom, les logos, les designs, les concepts, les emballages, les visuels et le matériel marketing, demeurent la propriété exclusive du Vendeur.
Aucun élément ne peut être reproduit, utilisé ou diffusé sans l’accord écrit préalable du Vendeur.

Article 7 – Garantie et responsabilité
Le Vendeur garantit que les Produits sont conformes à leur description et exempts de défauts de fabrication.
La garantie ne s’applique pas en cas de mauvaise utilisation, d’usure normale, de stockage incorrect, de manipulation inappropriée ou de dommages causés par des tiers.
Tout dommage apparent, article manquant ou problème de livraison doit être signalé par écrit par l’Acheteur dans un délai de 48 heures suivant la réception (photos à l’appui), à défaut de quoi les droits de l’Acheteur seront considérés comme perdus.
En toute hypothèse, la responsabilité du Vendeur est strictement limitée au montant facturé des Produits concernés. Le Vendeur ne pourra en aucun cas être tenu responsable de dommages indirects ou consécutifs, notamment la perte de bénéfices, la perte de chiffre d’affaires, l’atteinte à la réputation ou tout autre préjudice indirect.

Article 8 – Droit applicable et juridiction compétente
Le présent Contrat est exclusivement régi par le droit belge.
L’application de la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises (CVIM / Convention de Vienne) est expressément exclue.
En cas de litige, seuls les tribunaux de l’arrondissement judiciaire d’Anvers seront compétents.